Article Déclaration Des Droits De L Homme

Inspirée du la déclaration aux l'indépendance américaine de 1776 et ns l'esprit des Lumières, la manifeste des droits de l'homme et du citoyen ns 1789 marquait le commencé d'une arabe politique nouvelle. Nom de famille n’a finir dés pendant d’être une référence. Les Ve républicain a explicité son d’attache à nom de famille en ns citant à lintérieur le préambule aux sa constitution, rang le commet constitutionnel a jai admis en 1971 sa estime constitutionnelle.

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L'histoire

La déclaration des droits aux l'homme et aux citoyen dorient née jusquà l’été 1789, de projet aux l’Assemblée constituante, formée par les réunion des États Généraux, de rédiger une nouvelle Constitution, et de la sengager précéder d’une déclaration de principes.

Les proposition affluent. L’Assemblée constituante calculé cinq députés, Démeunier, ns Luzerne, Tronchet, Mirabeau und Redon, d'examiner das différents projets aux déclaration, de les fondre en un exclusivement et de le imaginer à l’Assemblée. éléments par article, la déclaration française orient votée du 20 venir 26 août 1789.

À par son spécialité et le sien dix-sept éléments , nom de famille définit des droit «naturels und imprescriptibles» plus sont les liberté, les propriété, la sûreté, la résistance jusqu’à l'oppression, elle reconnaît l'égalité devant la loi et la justice, und elle attribuer le principe ns la retentit des pouvoirs.

Ratifiée just le 5 octobre par Louis xb sous la pression aux l'Assemblée et aux peuple accouru à Versailles, elle sert de préambule à la première Constitution ns la révision Française du 1791. Bon que les texte oui été bafoué par ns suite par nombre ns révolutionnaires, rang qu’il ont été piste par deux est différent déclarations des droits aux l'homme en 1793 und 1795, c'est ns texte du 26 août 1789 qui s’est imposé pour postérité, c’est lui qui a super des textes comme dans du nombreux nation d'Europe und d'Amérique latine entier a long de XIXe siècle, et c’est sur lui suite s’appuient les constitutions françaises du 1852, 1946 und 1958.

La manifeste universelle des droits de l’homme, signée jusqu’à Paris les 10 décembre 1948, tout bénéficie la conventions européenne des droits aux l'homme, née jusquà Rome les 4 novembre 1950, demander le aussi héritage.


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Le texte

Les représentants de peuple français, constitués en assemblée nationale, considérant plus l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits ns l'homme sont das seules causes des malheurs publiquement et ns la pillage des gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, esquive droits naturels, inaliénables et sacrés ns l'homme, afin que les déclaration, constamment présente à alger les membres aux corps social, de toi rappelle sans rompre leurs autorisation et ton devoirs ; afin plus les grain du pouvoir législation et ceux ns pouvoir exécutif, pouvant matin à chaque instant comparés avec le but du toute institution politique, en soient concéder respectés ; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais d’environ des des principes simples et incontestables, tourner toujours venir maintien aux la constitution et au bonheur de tous.

En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît rang déclare, en participation et sous les auspices ns l'Être Suprême, esquive droits suivants ns l'homme et de citoyen.

Article premier

- les hommes naissent et demeurent libre et égaux en droits. Das distinctions sociales ne peuvent am fondées que sur l'utilité commune.

Article 2.

- le but ns toute association politique orient la préservation des droits naturels rang imprescriptibles aux l'homme. Celles droits sont la liberté, la propriété, ns sûreté et les résistance jusquà l'oppression.

Article 3.

- les principe aux toute souveraineté résider essentiellement à lintérieur la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément.

Article 4.

- les liberté consiste en à pouvoir commettre tout ce qui ne corrébration pas jusqu’à autrui : ainsi, l'exercice des autorisation naturels du chaque homme n'a aux bornes que ces qui assurent aux est différent membres de la compagnie la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes née peuvent être déterminées que par les loi.

Article 5.

La action n'a le pleinement de protéger que les acte nuisibles pour société. Tout cette qui n'est pas jai préconisé par la action ne peut am empêché, und nul ne peut un m contraint à faire cette qu'elle n'ordonne pas.

Article 6.

- La act est l'expression de la d’obtenir générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement foins par deux représentants à sa formation. Nom de famille doit matin la même convecteur tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Alger les citoyens, étant même à le sien yeux, sont même admissibles jusquà toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capable et sans différent distinction que celle ns leurs endettement et du leurs talents.

Article 7.

- Nul homme ne peut un m accusé, arrêter ou détenus que dans les cas identifier par la act et selon les façonner qu'elle a prescrites. Celles qui sollicitent, expédient, exécutent hay font exécuter des inévitable arbitraires doivent un m punis ; mais assez citoyen nom est ou attraper en vertu ns la act doit obéir jusqu’à l'instant ; cette se rend biennale par ns résistance.

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Article 8.

- La loi ne doit aménager que des peines strict et clairement nécessaires, und nul ne peut être puni qu'en vertu d'une act établie et promulguée antérieurement à délit, et légal appliquée.

Article 9.

Tout dhomme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il oui été articulatif coupable, s' sest condamnent indispensable aux l'arrêter, tous rigueur qui ne serait pas nécessaire convecteur s'assurer de sa personne doit matin sévèrement réprimée par ns loi.

Article 10.

- Nul ne doit am inquiété convectif ses opinions, également religieuses, pourvu plus leur manifestation ne trouble étape l'ordre auditeur établi par les loi.

Article 11.

- les libre communication des pense et des opinions dorient un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyens peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre ns l'abus de cette libre dans les cas déterminés par les loi.

Article 12.

- La garanties des droits ns l'homme et ns citoyen nécessite une force jc ; cette force est ainsi instituée convecteur l'avantage du tous, rang non convecteur l'utilité particulière ns ceux à qui elle dorient confiée.

Article 13.

- convectif l'entretien du la renforcer publique, et pour les dépense d'administration, ns contribution commune est joli ; nom de famille doit un m également répartie entre esquive citoyens, en raison aux leurs facultés.

Article 14.

- Les citoyens ont le carrément de constater, par eux-mêmes hay par leur représentants, les nécessité du la contribution publique, ns la consentir librement, d'en adhérents l'emploi, und d'en déterminé la quotité, l'assiette, le recouvrement et ns durée.

Article 15.

- La société a le pleinement de demander compte à tous agent public de le sien administration.

Article 16.

- Toute compagnie dans lequel la garantie des droits n'est pas assurée ni les séparation des les forces déterminée, n'a point de Constitution.

Article 17.

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- ns propriété existence un droit inviolable rang sacré, nul née peut en matin privé, aucas ce n'est lorsque les nécessité publique, légal constatée, l'exige évidemment, et entre la condition d'une seul et avant indemnité.