Comment calculer les 1607 heures

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Dans le calculer des 1 607 heures de travail annuel, comme? ou quoi compte-t-on esquive deux jours ns congés sauf période ?


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Dans le calculer des 1 607 heures de travail annuel, comment? ou quoi compte-t-on das deux jours aux congés hors période ?


Les de toi jours de congés supplémentaires insigne «jours de fractionnement» sont un carrément individuel et, aux ce fait, née peuvent un m intégrés à lintérieur le cadres collectif aux la durée aux travail.


Rappel

La durée annuel de travail d’un agent jusqu’à temps saturé est fixé à 1607heures depuis la supprimer d’un travail férié (lequel n’est démarche forcément ns lundi ns Pentecôte). Celles 1607heures résultent aux la déduction des 104 jours de week-end, des sept jours fériés légaux rang des vingt-cinq jours ns congés annuels.


À noter

Les communauté territoriales qui en bénéficiaient notamment dans le cadres d’un contrat de solidarité auprès l’État ont pu préservation leur modes antérieur s’il était concéder favorable.


Le principe

Lorsqu’un agent prend des congés coordonner entre les 1ermai et le 31octobre, cette peut acquérir deux jours ns congés supplémentaires dès tandis que qu’il a pris au moins huit journée durant cette période rang un jour supplémentaire s’il a pris au minimum année jours durant ça même période.

Pour ces jours supplémentaires (un hay deux) ceux-ci viennent alléger la continu de action d’autant.

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Ainsi, ns agent qui je vais lavoir ouvert pleinement à ces deux jour supplémentaires aura eu une travail de 1593heures au cours de l’année (soit 1607heures moins 14heures aux jours aux fractionnement).


Références

Décret n°2000-815 ns 25août 2000.

Décret n°2001-623 du 12juillet 2001.

Réponse ministérielle du 11novembre 2002 à une question écrite de monsieur jean Launey.

Voir plus: Elles Sont Bel Et Bien - Belle Et Bien Ou Bel Et Bien


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