Durée de validité d un certificat médical

L’obtention d’une licence d’une fédération sportive est subordonnée jusqu’à la production d’un authentification médical établissant l’absence du contre-indication parce que le pratique du sport.Désormais, la présentation aux ce certificat pour le renouvellement aux la copyright © est exigée je connais les trois ans et ne sont pas plus alger les année comme cétait le laffaire auparavant.Ce authentification concerne le sport en gen et enfermé dehors éventuellement une ou la diversité disciplines sportives.Les deux année qui suivent ns délivrance ns certificat, les sportif (ou son emblématique légal) rempli un questionnaire ns santé « QS – des sports » mettre en place sous les forme une formulaire Cerfa (n°15699*01).

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Ce questionnaire n’est étape à remettre for fédération, l’adhérent atteste simplement l’avoir rempli et oui répondu par la négative jusquà toutes das questions posées. Au cas où ce n’est pas le cas, l’adhérent doit contactez-nous son médecin et lui concevons le questionnaire renseigné. Le médecin jugera du la capable physique aux son patient à pratiquer le sport en question et délivrera éventuellement le certificat d’aptitude.

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Ces dispositions sont entrées correspondant le 1er juillet 2017. Année 2017 devient donc une âge de référence jusquà partir aux laquelle les délai ns 3 âge court pour les licence délivrées cette année. Celles règles s’appliquent pour délivrance d’une copyright © par la même fédération, sans rupture à lintérieur le temps.Pour partie disciplines présentant des stress particulières, l’obligation ns délivrance d’un attestant médical chaque année perdure, cette s’agit de : l’alpinisme ;la se plonger subaquatique ;la spéléologie ;la boxe en compétition ;les techniques sportives construction l’utilisation d’armes à sur le feu ou à aéronautiques comprimé ;les techniques sportives, pratiquées en compétition, construction l’utilisation ns véhicules terrestres à moteur ;les disciplines des sports aéronautiques en compétition ;le parachutisme ; le rugby jusquà XV, jusquà XIII et à VII.

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Chacune ns ces disciplines exiger un examen médical concrètement décrit jusqu’à l’article A.231-1 ns code de sport.Autre changement : la pratiquement facultative du sport au collège et au lycée née nécessite plus la présentant d’un preuve médical (comme il est déjà le cas convoque la pratiquement obligatoire de l’EPS jusquà l’école).
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8 Rue du Cherche Midi 44200 Nantes Tél : 02 40 20 18 50 ns lundi venir vendredi du 9h à 12h et de 14h à 17h (16h esquive vendredis) publier :