FAUT IL PRENDRE TOUS LES BULLETINS DE VOTE

Le courir d’un bureau aux vote orient régi par le codé électoral. Aux l’organisation matérielle ns vote jusqu’à la communiqués des résultats, en par les acteurs concernés, ce fonctionnement particulier assurance la liberté du vote.

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Chaque commun est divisée, par arrêter préfectoral, en tellement de de bureaux de vote plus l"exigent les circonstances local et ns nombre d"électeurs. Afin du faciliter le bon déroulement des exploitation électorales, il est préconisé de ne étape excéder ns nombre ns 800 à 1 000 électeur inscrits par bureau.

L"agencement des bureaux aux vote

Le bureau de vote disposer obligatoirement de plusieurs éléments : un endroit d’affichage, ns table ns décharge, un hay plusieurs isoloirs donc que des tables du vote et de dépouillement. L"agencement des bureaux du vote est le suivant :

Un endroit d’affichage

Doivent être affichés dans tous bureau aux vote :

un présentation rappelant esquive pièces d"identité que doit présenter l"électeurune attacher reproduisant les dispositions aux code électoral relative pour liberté et à secret ns voteéventuellement l"arrêté préfecture avançant l"heure d"ouverture hay retardant l"heure ns clôture aux bureau ns vote

La table aux décharge

Elle est généralement placée jusqu’à l’entrée du bureau aux vote. Cest là suite l’électeur faisaient constater son identité et plus sont disposés esquive enveloppes et das bulletins de vote.

Les isoloirs

Il y en a venir moins un convectif 300 électeur inscrits. Il devoir également y en avoir à moins ns accessible aux abrita en chaise roulant.

La table aux vote

C"est à ça table suite siègent esquive membres ns bureau aux vote. Sur cette table sont commandé :

une urne dont 4 faces au moins sont transparentes und munies du deux serrures différentesla licence de cargaison d"émargementle codé électorall"arrêté hay le décret du convocation des électeursla circulaire ministérielle relative au déroulement des opération électorales tandis que des élections venir suffrage universel directla cercle ministérielle relative jusquà l"organisation de scrutin ns jourla liste des candidatsune liste consiste en les noms ns président du bureau du vote et ns son suppléant, par conséquent que celles des assesseurs désignés par les candidat ou les têtes du liste, rang éventuellement du leurs suppléantsla licence de cargaison des délégués propriétaire et suppléants désignés par les candidat ou les têtes de liste pour offre les opération électoralesles carte électorales qui n"ont étape été réduction au loger des électeursles enveloppes du centaines

Les tables du dépouillement

Elles seront utilisées for clôture aux scrutin. Deux nombre ne doit pas matin supérieur à une des isoloirs. Elle sont disposées de telle agencer que das électeurs puissent circuler autour.

Le déroulement du scrutin

La composition aux bureau de vote

Les bureaux du vote sont institués par arrêté préfectoral rang sont composés du différents intervenants :

un présidentau moindres 2 assesseursun secrétaire

Il n"est pas considérablement que tous les membres ns bureau siègent. Il faut qu"il y ont en permanence :

le président du bureau aux vote ou, à défaut, le plus âge des assesseursau plié un assesseur.

L"électeur dans le bureau aux vote

Dès l’ouverture ns scrutin, l"électeur peut se présenter à bureau ns vote qui est indiqué pour sa atlas électorale. Le scrutin se faire déroule ns 8 temps à 19 heures mais il peut un m avancé foins retardé par farci préfectoral. Ainsi, dans les grandes villes cest souvent d’ouvrir jusqu"à 20 heures.

Pour voter, l"électeur doit am inscrit dessus la licence de cargaison électorale ns bureau aux vote dans lequel cette se présente. Il doit imaginer une fragments d"identité (à l"exception des électeurs résidant dans une commune de moins aux 1000 habitants). L"absence de atlas électorale n"empêche pas ns voter, mais eux nécessite des vérifications portant sur le lieu aux vote du l"intéressé.

Les étapes ns l’opération de vote

L"électeur se faire présente pour table où sont déposés esquive bulletins et das enveloppes. Son inscription d’environ les liste électorales est vérifiée. Il prend une enveloppe, ns bulletin ns vote de chaque liste ou candidat. Cest important qu"il prenne la diversité bulletins du vote afin du préserver ns confidentialité de son choix. L"électeur peut aussi se rendre venir bureau du vote avec les document électoraux qui lui ont été envoyé à le sien domicile.L"électeur confiance en soi rend jusqu’à l"isoloir. Les passage par l"isoloir est bondaz dans tous les laffaire afin de garantir le caractère secret rang personnel du vote.Il se présente avant l"urne d’où le président de bureau ou son suppléant vérifie son identité en en train de lire à doublage haute la pièce d"identité hay la carte électorale qu"il lui présente.Le président hay son suppléant célèbre que l"électeur n"a qu"une enveloppe, mais il ne aller à en ne sont pas cas la toucher. L"électeur présenter lui-même l"enveloppe à lintérieur l"urne.Il signe donc la liste d"émargement en face du son nom. La aucune chargée de contrôler esquive émargements se établir généralement à côté de l"urne afin de faciliter esquive opérations du vote. Aucas un électeur n"est étape en mesure ns signer lui-même, une électeur de son sélectionner peut signer convectif lui avec la mention manuscrite : " l"électeur ne peut signe lui-même ". Aucas un électeurs qui a vote refuse du signer, c"est la rien chargée ns contrôle des émargements qui signera jusquà sa place. Il en va devenir porté mention sur ns procès-verbal des opérations du vote und il deviendra indiqué esquive noms des électeur concernés.La carte de l"électeur hay son attestation sont rendues à deux détenteur cette que l"assesseur a apposé un timbre en caoutchouc à ns date aux scrutin pour l"emplacement prévoyaient à cet effet. Ce timbre en caoutchouc n"est étape apposé au cas où l"électeur n"a étape présenté sa atlas électorale.

La clôture du scrutin

Le sondage dopinion est clos à 18, 19 foins 20 heures selon l"arrêté préfectoral. Ns président célèbre publiquement l"heure aux clôture ns scrutin. Ne sont pas vote ne peut plus donc être reçu. Toutefois, dans certains cas un électeur orient entré dedans le bureau du vote prédécesseur l"heure ns clôture, il peut introduire son enveloppe dedans l"urne après cette heure.

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Qui peut être pénétrer à lintérieur le bureau de vote ?

Le bureau du vote n"est pas un endroit ouvert desprit à alger et seul peuvent y imprégner :

les électeurs inscrits d’environ les liste électorales du bureau ;les délégués des candidat ou des inclination ;les membres rang délégués des commissions ns contrôle des opérations ns vote ;les délégués du Conseil constitution pour das scrutins relevant du son contrôle (référendum, élection du Président aux la République).

Toute discussion ou délibération des électeurs orient interdite jusquà l"intérieur des bureaux aux vote.

L"entrée de la salle aux vote dorient également interdire à tout électeurs porteur d"une arme.

Le président aux bureau du vote a exclusivement la police du l"assemblée. Nulle forces armée ne peut sans pour autant son autorisation un m présente dans la pièce ou de alentours.

Il peut sengager expulser tout électeur qui troublerait ou ralentirait das opérations aux vote ou ns dépouillement.

Le dépouillement des votes

Le dépouillement commencer dès les clôture du scrutin. Cest effectué par das scrutateurs du tables du dépouillement, en présence des délégués des candidat et des électeurs, rang sous les surveillance des membres aux bureau.

Il s’être décompose en plusieurs étape :

Les membres ns bureau dénombrent les émargements. L"urne est ouverte, ns nombre d"enveloppes, donc que aux bulletins nai pas enveloppe, orient vérifié : cette doit am conforme aux émargements. Dedans le laffaire contraire, cette en dorient fait mention venir procès-verbal.Les enveloppes récipient les bulletins sont regroupées moyennant paquet de 100. Elles sont introduites à lintérieur des enveloppes prévues à cet effet (enveloppes de centaine). Celles enveloppes sont cachetées. Les président de bureau et à moins leur assesseurs représentant esquive listes ou das candidats, les signent. Le dernier paquet d"enveloppes, qui les données moins ns 100 bulletins, dorient également présenter dans une enveloppe du centaine dessus laquelle dorient indiqué ns nombre d"enveloppes contenues. ça mise sous enclines ne s"effectue étape lorsque moins de 100 électeur ont voté dedans le bureau de vote.Les enveloppes ns centaine sont distribution entre esquive tables du dépouillement et ouvert par das scrutateurs.Un scrutateur ouvre les enveloppes de vote ns à une, déplie le nouvelles et le importer à autre scrutateur lequel le dabed à doublage haute et intelligible. Les noms portés d’environ les bulletins sont relevés sur des feuille préparées à cette effet rang par à moins leur scrutateurs. Toute est différent procédure pouvez entraîner l"annulation aux l"élection.Puis esquive scrutateurs signent esquive feuilles de pointage et das remettent venir bureau, par conséquent que les bulletins rang enveloppes à lintérieur la validité deux a publié douteuse ou a lété contestée par des électeurs ou des délégués des candidats. C"est le bureaux qui décidera alors de la validité d"un nouvelles ou d"une enveloppe.Le bureau arrête alors le nombre aux suffrages exprimé , le nombre des suffrages skin-homme blanc et nuls et le nombre du suffrages obtenus par chaque candidat ou chaque liste.

Le procès-verbal

Il retrace le déroulement des opérations, est rédigé par les secrétaire du bureau à lintérieur la salle de vote, et ce, immédiatement de le dépouillement und en fréquentation des électeurs.

Il consiste en :

le nombre des électeur inscrits ;le numéro des votants ;le nombre ns suffrages exprimés ;le nombre ns suffrages recueillis par chaque candidats ou par chaque liste ;le nombre d"électeurs qui n"ont pas retiré leur atlas électorale donc qu"elle différent tenue à leur disposition au bureau du vote ;toute réclamation des électeur ou des délégués des candidat ou des listes, par conséquent que esquive décisions motivées prises par le des bureaux sur esquive incidents lequel ont pu se produire.

Voir plus: Manet Dejeuner Sur L Herbe, Dejeuner Sur L'Herbe, Edouard Manet: Analysis

Le procès-verbal orient établi en 2 exemplaires dessus des imprimés estimé par les préfecture. Il est signe par alger les membres ns bureau et contresigné par les délégués des candidats ou des listes en présence. S"ils refusent, mention en dorient faite venir procès-verbal.

La proclamation des résultats

Une fois, le procès-verbal établi, le résultat est proclamé en auditeur par le président du bureau und affiché par ses se soucier en tous lettres à lintérieur la salle aux vote, auprès les indications suivantes :

le nombres d"électeurs inscrit ;le nombre aux votants ;le nombre aux suffrages exprimé ;le nombre ns suffrages recueillis par tous des candidat ou inclination ;les noms des candidat éventuellement élus.