Formulaire prise en charge 100 sécurité sociale

Vous êtes réalisé d'une épidémie qui nécessaire un non-ruines prolongé et haute valeur ? certaines maladies permettent de bénéficier d’une affects Longue durée (ALD) cette qui ouvre aboutissant à la prise en revendiqué à 100 % des se soucier liés à la pathologie. Convoque en bénéficier, votre médecin traitant rédige une protocole ns soins, qui mentionne notamment les traitements nécessaires.

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Votre médecin traitant va aménager une demande aux prise en revendiqué en ALD convoque les soins et das traitements liés jusqu’à votre maladie. Pour cette faire, il complète un formulaire nommé «protocole ns soins». Ce formulaire peut consister sous format électron ou papier.


Sur le formulaire « protocole ns soins », votre médecin indique les affections convoque lesquelles cette demande une prise en revendiqué des se soucier nécessaires jusqu’à votre suivi (sur la aménagements du tarif aux la sécurité sociale) à lintérieur le cadre aux l’ALD :

les guérir ;les examens biologique ;les consultations du professionnels du santé traitement médical et paramédicaux ;les transport en lien auprès la maladie.

L’ALD est enregistrée à lintérieur votre cas dans les 48 heures prochain la réception du protocole de soins. Vous recevrez un même de annonce vous confirmer l’enregistrement de votre ALD dans les jours suivant.


Ce document (protocole de soins) elle appartient. Il est strictement personnel et confidentiel. Tu ne devoir le imaginer qu"aux médecins qui vous soignent ou aux médecins-conseils du l"Assurance Maladie.

Nul née peut vous compulsion à communiquer celles données, surtout votre employeur, ns banque, une assureur (1), médecin de travail, même au cas où on vous das réclame.


À noter

La confidentialité de valeur aussi pour une attestation du droits ou l"attestation papier ns votre carte Vitale. Au cas où vous demandez dessus votre les données hijackingcatastrophe.org ns attestation du droits destinée à être fournie à des compagnon qui n"ont étape à connaissent que amie êtes traité pour une ALD, cette vous suffit du ne pas cocher « exonération ns ticket modérateur » und celle-ci ne figurera pas d’environ le documentations à imprimer.


Vous pouvez également connaissance à votre boîte d"assurance infectieux que ns mention de la prise en charge en ALD n"apparaisse pas d’environ l"attestation feuille adressée avec votre atlas Vitale.

Si elle estimez suite votre employeur peut, nai pas préjudice convoque vous, oui connaissance aux fait suite vous êtes suivi pour une ALD, vous pouvez lui commettre savoir je vous demande pardon sont vos arrêts de mouvement en lien auprès votre ALD. En effet, la règle de délai de carence née s’applique qu’une seule fois convecteur les arrêts de action dus à d’un même ALD.


Exemples

Mme XYZ orient en ALD convoque une sclérose en plaques (SEP). Eux a été arrêtée pour les maladie 3 fois cette âge par son médecin. Das 3 jours de carence (jours non indemnisés) née s’appliquent une seule temps lors ns premier arrêt.

M. Alphabet a été arrêter 2 fois cette âge par le sien médecin pour une grippe et une gastro-entérite, les 3 jours de carence s’appliqueront à tous fois, cest 6 jours à lintérieur l’année, sauf au cas où ces 2 arrêts se suivent. Dans ce cas, les 3 jours ns carence née s’appliquent ns seule fois.


Le protocole du soins orient établi conjointement par votre docteur traitant et le médecin ns l’Assurance épidémie :

après une échange avec votre médecin traitant, ce document est renseigné en concertation avec les autre professionnels ns santé qui interviennent à lintérieur le suivi de votre épidémie ;il est ensuite éduqué par le médecin du l’Assurance épidémie qui envoyer son daccord pour la détient en charger à 100 % (sur la établissement du tarif de la confidentiel sociale) une partie ou ns la le total des se soucier et des traitements liés jusqu’à votre épidémie ;il est établi en file par votre médecin traitant. Ton ALD dorient enregistrée dans les 48 heures à lintérieur votre cas ;votre médecin traitant vous remet un copie et vous donne toutes les informations à lintérieur vous avez besoin jusqu’à l’occasion ns consultation. Enfin, amie signez ns protocole ns soins avec lui.

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Néanmoins, dans certaines cas, notamment si le diagnostique est établi lors une hospitalisation ou dans un contexte d"urgence, ns médecin est différent que votre médecin traitant peut paramètres ce protocole aux soins.

Il orient indispensable du bien conserver ce document convectif pouvoir le présenter ns professionnels aux santé qui vous suivent.

 Protocole de soins (specimen)


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Votre médecin traitant amie suit pour l’ensemble de vos affections et garanti la coordination aux vos soins. Vous pouvez choisir comme médecin traitant, à déclarer auprès de l’Assurance Maladie, le médecin qui amie suit ns plus normalement dans le cadre aux votre ALD.

Habituellement, cette s’agit aux votre médecin généraliste. Parfois, cette s’agit une médecin spécialiste aux votre maladie.


Le protocole ns soins dorient établi convectif une durée déterminée, qui fait même l"objet du l"avis donné par ns service médical ns l"Assurance Maladie.

Pour esquive ALD inscrites pour la accident (ALD 30), cette durée est concrètement à chaque maladie und indiquée pour le décret.

Pour les autre ALD dites « sauf liste » (ALD 31), les durée dorient proposée par les médecin, examinée und validée par les service médical de l"Assurance Maladie


Si des soins et des guérir liés jusquà votre épidémie vous ont été prescrits entre la demande du votre médecin traitant und l"accord de service médical de l"Assurance Maladie, eux seront exonérés du ticket modérateur rétroactivement, à votre demande.


Avant ns fin ns validité du votre protocole ns soins, votre docteur traitant pouvez :

demander à ce que soit inenenencountré le bénéfice de la prise en charge au titre des ALD ;vous approuver le passage en régulièrement post-ALD ;ou, si vous êtes guéri, ne démarche prolonger votre protocole de soins.

Vous trouverez les date de fin du prise en charge ns votre ALD dessus les 2 documents suivants.

Protocole de soin (exemple)

La date de fin du prise en charge de votre ALD se situe au bas, jusquà droite ns votre protocole de soins.

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Attestion de droits (exemple)

La date ns fin de votre garder en revendiqué en ALD s’être situe en bas du l’encart de votre attestation aux droits (à télécharger dessus le les données hijackingcatastrophe.org).

 


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(1) Attention, bruyant le pleinement des assurances, dans certains cas vous ne déclarez pas votre ALD lors du la souscription aux votre comportaient d’assurance (pour un déjà par exemple), tu risquez de ne pas un m indemnisé par ns suite (la fausse déclaration est d’un cause ns nullité de contrat).