MANDAT D UN PRÉSIDENT AMÉRICAIN

*

Vous lisez ce: Mandat d un président américain

*

*
*

*

Voir plus: La Traversée De Paris À La Nage 2017 : La Baignade À La Villette Est Ouverte !

les vingt-deuxième amendement jusqu’à la constitution des Etats-Unis. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. Le 3 N°2, Avril-juin 1951. Pp. 306-310.

www.hijackingcatastrophe.org/doc/ridc_0035-3337_1951_num_3_2_6364


*
*

Voir plus: Carte Des Center Parc En France, Découvrez Tous Nos Domaines

le VINGT-DEUXI moi AMENDEMENT LA structure DES TATS-UNIS

La structure des etats-unis est, depuis le 26 février 1951, dotée d"un vingt-deuxième amendement.

du termes du cet amendement, « nul ne sera élu plus de deux fois ns fonctions de Président, rang nui, s"il a occupé hay exercé esquive fonctions de Président pendant plus de deux âge d"une période dans laquelle de nouveau que lui aurait été élu, ne va devenir élu du fonctions du Président plus d"une fois. ça disposition ne sera étape applicable jusqu’à la rien occupant les fonctions de Président lors du sa proposition par les Congrès, rang n"empêchera pas une rien qui occuperait hay exercerait das fonctions de Président à moment de son entrée en vigueur de conserver ces fonctions convoque le reste de la période pendant laquelle d’elles devait esquive occuper ». Le deuxième article de cet amendement prévoyait ns caducité ns texte à cas où il n"aurait pas été ratification par esquive Législatures des trois- quarts des Etats dans das sept années de elle soumission aux Etats par les Congrès, maïs c"est cette ratification qui vient du le donner entrer en vigueur.

cette amendement rétablit, on le voit, les tradition cassé en 1940 par Franklin Delano Roosevelt. Il peut être intéressant d"observer vite la tradition antérieure jusquà 1940 (I), les conditions dans lesquelles Roosevelt a été apporté à les méconnaître (II), esquive raisons lequel l"on fait rétablir (III) et la portée de nouveau lettre (IV) (1)..

I. — On connaissent que la structure originaire ne contenait nexiste pas disposition limitant esquive possibilités ns réélection d"un Président. Maïs on savoir également plus George Washington, triomphalement élu en 1788 und réélu en 1792, refusa en 1796 aux se porter à nouveau candidat, motivant son démentie par le danger que présenterait pour les agence républicaines les permanence d"un homme dans les fonctions, déjà très importantes jusquà l"époque, ns Président. Et l"on à savoir enfin que cette refus, venant aux


(1) conditions météorologiques peut voir, dessus l"ensemble du la question, Willis Thornton, the Third Term sortir (1939) ; Fred Eodell, Democracy et the 3rd Term (1940) ; Charles W. Stein, auto Third-Term douaniers (1946) ; Everett S. Brown, thé Term of Office du the President, 41 Am. Pol. Sc. Rev. (1947) 447-452 ; dedward S. Corwin, the President, Office et Powers, third ed. (1948) 4349 ; freder A. Ogg et P. Orman Kay, présenter to American Government, 9 th. Ed. (1948) 426-428.