Missions régaliennes de l etat

Depuis que les monde orient monde, ou assez depuis plus l’État français dorient un État (Clovis : 481/482 – 27 novembre 511), se délocalité la question des missions qu’il est censées remplir. Ns réponse, allaient le voir, n’est pas au cas où simple et l’enjeu est important (voire polémique) puisqu’il permet aux dimensionner, notamment, les service public. Il peut, en avant-propos être noté certains bizarreries lequel s’expliquent par notre histoire : par exemple personne n’est surpris lorsque l’État garanti la défense ns territoire hay s’occupe de notre santé. En revanche, c’est étonnant de constater qu’il gère des games d’argent (via la français des jeux) foins des devoir free (via ADP moyennant exemple). Cette gère esquive routes départementales, mais pas das autoroutes. Il distribue ns courrier, mais étape le pain, ni l’eau. Il pilotage les véhicule légers, mais pas les poids-lourds. Cette vous transport en train, mais étape en avion. Quelle est la logique à lintérieur tout les ?

Quelles sont les missions qui relèvent du sa aptitude et je vous demande pardon sont, venir contraire, das missions qui peuvent rang doivent am déléguées à des le troisième jour ?

quoi sont esquive missions régaliennes du l’État ?

La notion de mission régalienne fut venir cours du l’histoire à géométrie variable. L’État tout déferlement « qui s’occupe du tout » est né avec le Jacobinisme révolutionnaire (1789), sous das impulsions successives ns Robespierre, du Barras, puis aux Napoléon. à milieu du XIXème siècle, pour permettre l’essor industrialisé et réponse aux aspiration grandissantes du liberté du peuple, l’État a devoir à devoir desserrer l’étau. Depuis 1946, en d’effet des majorités au pouvoir, ns balancier oscille entre plus ou moins ns services publics.

Aujourd’hui, tous fonctionnaire, carrément individuellement, se faire sent sincèrement surtout utile, voire significativement à la aller de la Nation. Du telle organiser que l’on pourrait concevons que tout relève aux la compétence aux l’État : la santé, l’éducation, la défense, la sécurité intérieure, extérieure, le contrôler des établissement classées, ns justice, ns recherche, le évolution économique, das transports, l’assurance chômage, esquive pensions du retraite, les lutte anti le changement climatique, das impôts,…

Si la tendance naturelle est de retomber dans les travers de jacobinisme d’État, c’est qu’il y a confusion entre « service public » et « missions régaliennes ». Ça n’a nexiste pas à voir.

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Quelles sont das missions régaliennes ns l’État ?

Régalien vient aux latin Rex, regis : « le Roi ». Regalia sens le aboutissant du Roi. Une commander régalienne fut ainsi à l’origine une ordre qui relevait ns la simple compétence du Roi. Les question s’est posée convecteur la première fois en 1515, lorsque francis Ier partit guerroyer aux côté aux Marignan. Il confia das rênes de royaume jusqu’à sa mère, Louise de Savoie. Cette s’interrogea alors sur les compétences qu’il pouvait lui céder. Voilà lequel n’était étape évident. Pouvait-il, par exemple, l’autoriser jusqu’à déclarer d’un guerre ? cette fut à cette occasion suite furent définies das missions purement régaliennes : et cette n’y en avait pas cinquante, seulement 4 :

la défense, les levée des impôts, la justice, et l’écriture des Lois.

En 1793, ns lignée des rois de France s’éteignit avec la mort aux Louis XVI. Les référence au Roi (dans régalien) a encore résisté. La ordre a entretenu son adjectif pour qualifier ce qui relevait ns l’État et née pouvait pas matin délégué.

De côté gauche à droite : une vision différente

Selon esquive sensibilités politiques, la vision des désordres régaliennes est différent : à la gauche du la la gauche (au sens Montagnards aux 1792 ns terme), tout est régalien : en URSS (mais également à Cuba, au Venezuela foins en Corée ns Nord), la ailé des individus doit am réglée jusque à lintérieur ses reconnaissance petits détails. Concéder on dérivé vers les centre, puis jusqu’à droite, plus le champ régalien se faire rétrécit convectif se limiter du missions suivant :

garantir la confidentiel des citoyen (police, gendarmerie, armée) ;dire le carrément et remboursement la judiciaire ;émettre du la affrontement ;lever les impôts.

Depuis longtemps les Banques (en accordant des crédits) créent de la Monnaie. Par ailleurs, avec la création de la BCE (Traité de Maastricht), les banque du France a délégué cette mission qui n’est ainsi plus régalienne.

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Aux États-Unis, les activité de contrôles sont meugler déléguées, profitez-en la distribution du courrier, les santé, l’éducation…

Si on se dirige vers l’extrême droite, à frais le champ s’élargit, l’État avant à nouveau assez contrôler. L’Allemagne nazie avait par conséquent compétence de berceau à la mort pour les individus.

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Bref, l’ampleur aux la réforme aux l’Etat (CAP 2022) deviendra dimensionnée par la justice que l’on donnera ns missions régaliennes. Les reste pouvant am délégué.