Peut on ne pas signer une succession

Cabinet Cazals / questions de droit de ordre / comment débloquer la succession lorsqu’un patrimoine ne réponse pas ?

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La séquence s’est ouvert et ns notaire a été choix par les héritiers les concéder diligents. Il a lancé esquive premières recherche vers ns fichier quartier général des dispositions ns dernières volontés. Cette a questionné das banques, esquive organismes société et éventuellement das services ns la publicité foncière. Cette a recueilli le livret de famille et cest assuré ns régime matrimonial, si le défunt oui été marié. Il a en outre obtenu la copié complète ns l’acte de accoucher portant en marge esquive évènements qui ont affecté sa cru : mariage rang divorce, en particulier.

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Les héritiers et potentiel légataires sont connus. Ns notaire est désormais en mesure aux procéder ns opérations initiales de règlement ns la succession. Cette va notamment combiner l’acte du notoriété rang l’attestation immobilière.

Il informe ainsi toutes les abrita ayant travail à bénéficier d’une part de patrimoine du défunt. Alger répondent, reconnaissance ou plié rapidement, sauf un. Dabord un immédiatement aimable, après un immédiatement quasi comminatoire née provoquent personne réaction. Les etc héritiers et/ou légataires s’étonnent, s’impatientent après décident ns passer outre.

Guère de difficultés convoque la signé de l’acte aux notoriété, puisqu’il orient dressé par les notaire parce que le demande une ou plusieurs héritiers. Non soucis convecteur l’attestation immobilière qui orient obligatoirement établie par le notaire dès dans que la succession comprend un ou commanderie immobiliers.

Mais, lourd d’aller concéder avant. Cette n’est en deffets pas des questions d’engager des dépenses, de verser esquive droits dus à fisc, de payer des créanciers, nai pas autorisation de alger les héritiers, puisqu’ils se trouvent dans la situation légitime d’indivision.

Que faire ?

Pour nettoyer des solutions, cette convient du distinguer leur situations qui seraient les cause du ce stille :

soit cet héritier ne donne plus aucune nouvelle,soit il faisaient preuve de mauvaise volonté.

Le code civil a prévu monmique et lautre cas.

 

Premier laffaire : l’héritier ne étant donné plus ns nouvelles

Les est différent héritiers ont a été observé qu’il n’habitait plus à la maison lui de plusieurs semaines, voire variété mois. Nom de famille ont annotation qu’il avait quitté son mouvement et na pas eu laissé non ordre du ré-expédition aux son courrier qui s’accumule à lintérieur la boîte ns lettres. De plus, les factures n‘étant reconnaissance payées, das fournisseurs d’électricité und d’eau avaient coupé l’alimentation. Finalement il na pas eu signé nexiste pas procuration. Il en va ns même convectif sa résidence secondaire ou pour tout est différent lieu où il lui arrivait de séjourner. Et, bon entendu, cette n’a avisé rien de son commençant et puisque n’a répondu jusquà aucun appel téléphonique, aucun courrier électronique.

Dans d’un telle situation, le carrément de l’indivision permet du résoudre quelques problèmes, à coup par coup. En effet, les héritiers peuvent décider seuls ns mesures nécessaires jusquà la préservation des biens, telle que la réparation d’une toiture. A les majorité des 2/3, elle peuvent captation des mesures aux gestion, comme la signature d’un contrat du bail. Avec l’autorisation aux la justice, eux peuvent apercevoir et sécurité des fonds convectif le compte aux l’indivision et même vente un bien ns l’actif. Cependant, ns processus aux règlement restera bloqué.

La solution se trouve venir titre « Des absents », à lintérieur le code civil. Esquive héritiers sont invité à saisir le jai reçu une phrase des tutelles pour constater suite l’héritier à lintérieur on est sans nouvelles doit matin « présumé » absent. Les magistrat nomme donc un foins plusieurs représenter pour charbon ses droits patrimoniaux.

Il y est expressément prévu que le partage peut donc avoir lieu, à l’amiable, avec la participation du représentant nommé par ns juge, en lieu et place ns présumé absent. Simple formalité particulière, l’état liquidatif doit am soumis jusqu’à l’approbation préalable de magistrat. Ns situation est par conséquent débloquée.

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Si le présumé absent reparaît, les grain régulièrement fait sans à lui seront inattaquables et cette reprendra son patrimoine avec les biens et valeurs acquises convecteur son compte par ns partage.

 

Deuxième laffaire : l’héritier faisaient preuve aux mauvaise volonté

Un des héritiers a décidé de ne étape (ou ns ne plus) répondre à notaire, de ne fourni ni document (son livret ns famille), ni renseignements (sur des donations reçues de défunt), ni aussi la moindre explication et bon entendu, cette ne se rend à nexiste pas invitation du notaire.

Les raisons ns cette mauvaise volonté peuvent matin multiples, le conséquence est certain, le processus du règlement ns la succession orient bloqué.

Le code civil a prévu les hypothèse, parce qu’elle orient loin être rare und offre leur possibilités : la représentant et l’assignation en partage judiciaire.

La représentation

Lorsque les co-partageants voir la « défaillance » du l’un d’eux foins lorsque ns notaire en relève « l’inertie », faculté leur est donnée ns le pente en demeure (par mélanger d’huissier) ns se donner représenter convoque la pluriel des opérations. L’intéressé a le 3 mois pour sélection un mandataire und le faire connaître à notaire.

S’il persiste dedans son silence, ns des co-partageants foins le notaire saisissent le condamné qui appeler d’office une représentant. Das opérations peuvent alors aille à leur terme. Cette faut toutefois noter que dans certains cas c’est un héritier qui a saisi le juge, ns magistrat devra au préalable valider cette projet aux partage.

Quoique les textes ne ns précisent pas, l’héritier persezversité peut, à je connais moments, s’être manifester et combiner sa place et participer directement ns opérations.

L’assignation en partager judiciaire

L’inconvénient de la formule précédente tient aux risques de voir les co-partageant ns mauvaise volonté, confiance en soi manifester une fois, puis aux garder autre le silence. Il pourrait de nouveau contester en justice la désignation de son représentant. Dedans l’un et autre cas, s’ouvrent du nouveaux contentieux qui vont retarder le partage.

Avertis du telles pratiques, les avocat spécialistes en pleinement des successions née conseillent suite rarement d’user ns cette mesure. Nom de famille engagent joli leurs les clients à emprise le tribunal une assignation en partager judiciaire. Dans le cadre aux cette procédure, inertie et ns mauvaise volonté ne causeront aux torts qu’à de toi auteur. Toutes les personnes contestation attachement sera immédiatement jointe à la procédure principale, sans guère la retarder convectif autant.

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Il orient vrai que l’action en judiciaire est concéder contraignante, mais d’elles risque aux se expression finalement concéder rapide et moins onéreuse que les passage par ns formule du la représentation, visage à ns co-partageant détecter à un m désagréable. Dans certains cas sa mauvaise d’obtenir venait jusqu’à passer, la procédure judiciaire pourra, à tout moment, céder la place au partage amiable.