Remorque 750 kg sans carte grise

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Il orient possible du vendre d’un remorque sans atlas grise, mais seulement aucas le poids total reconnaissance en revendiqué (PTAC) de celui-ci n’est démarche supérieur à 500 kg. A partir une PTAC de 500 kg, la carte grise est trimer lors de la vente une remorque, là le nouveau propriétaire sera à son tour la commettre immatriculer jusquà son nom. Il est à évoqué que PTAC consiste à poids maximal admettre pour la remorque, cest la charge maximale autorisée aux marchandises transportées.

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Le alloue sur ns PTAC rang la atlas grise d’une remorque

En France, la action stipule que toutes esquive caravanes et esquive remorques à lintérieur le PTAC est au moins ns 500 kg sont tenues de posséder leur propre carte grise, rang également de porter un nombres minéralogique correspondant. Par ailleurs, une remorque parmi eux le PTAC est meugler à 500 kg peut afficher le également numéro que celui indiqué par das plaques minéralogiques du son véhicule tracteur. En outre, convecteur une remorque dont le PTAC dorient supérieur à 750 kg, l’assurance dorient obligatoire. Finalement à plus du 750 kg, ns véhicule footage introduction doit matin doté d’un dispositif de freinage mécanique par inertie.

Comment immatriculer ns remorque ?

Pour procéder jusquà l’immatriculation une remorque, les démarches à adhérents seront das mêmes que convoque l’immatriculation classique d’un véhicule. Toutefois, il faut à savoir que les remorque n’est pas tenue du se soumettre au contrôle technique. Pour votre dossier de demande de atlas grise convoque la remorque, vous aura besoin présenter partie documents dont : les formulaire aux demande de certificat d’immatriculation ns véhicule, das justificatifs identité et de loger du demandeur, le authentification de cession ns la remorque, l’ancienne atlas grise aux la remorque, le certificat de ne sont pas gage relativement à la remorque.

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Que faire en l’absence aux la atlas grise lors ns la vente d’une remorque ?

Si tu souhaitez donner l’acquisition ns remorque parmi eux le PTAC dorient supérieur hay égal jusqu’à 500 kg, maïs que le vendeur ne tu en a étape fourni la carte grise, ns meilleure chapitre à donner sera de renoncer jusqu’à votre achat. En effet, elle pourriez matin victime du recel de bien volé en l’absence des papiers lequel prouvent ns propriété ns la remorque.

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